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Qu'est-ce que SWISS-poc ?

Un glossaire de mots-clés suisses permettant d’inspirer des pays en quête de démocratie.

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De la
démocratie
en Suisse


Vous ne vivez pas en démocratie...
Et vous ne le savez pas...
Parce que vous ne connaissez pas le modèle suisse !

Trottinette, vélo, skateboard :

« Les enfants de moins de 6 ans révolus ne peuvent circuler à vélo sur les routes principales que sous la surveillance d’une personne d’au moins 16 ans. Les cyclistes doivent se tenir aux règles générales de la circulation. » (Autorités suisses en ligne, s. d.).

Rouler à vélo en Suisse

  • Vignettes et assurance

« Depuis le début de l’année 2012, les vélos sont dispensés de la vignette. Les dommages causés à des tiers lors d’un accident de vélo peuvent être couverts par l’assurance-responsabilité civile privée.

Les vélos électriques équipés d’une assistance au pédalage de plus de 25 km/h nécessitent une plaque de contrôle pour cyclomoteurs et une vignette à renouveler chaque année.

La plupart des assureurs ont intégré automatiquement la responsabilité en cas d’accident de vélo à l’assurance-responsabilité civile privée. » (Autorités suisses en ligne, s. d.). Si le cycliste n’a pas souscrit d’assurance-responsabilité civile, il n’est pas assuré contre les dommages qu’il pourrait causer en vélo lors d’un accident.

« La victime d’un accident est indemnisée par le Fonds National Suisse de Garantie. Celui-ci peut toutefois exiger du responsable de l’accident le remboursement de tout ou partie des indemnités versées à la victime. Il vaut donc la peine de conclure une assurance-responsabilité civile. » (Autorités suisses en ligne, s. d.).

  • Prescriptions pour les vélos électriques

Les vélos dotés d’une assistance au pédalage allant jusqu’à 25 km/h sont des vélos électriques lent. Ceux qui ont une assistance jusqu’à 45 km/h sont des vélos électriques rapides.

    • « L’âge minimum pour rouler avec tous les modèles de vélos électriques est de 14 ans. Les jeunes de 14 ans en possession d’un permis de conduire de catégorie M (cyclomoteurs) peuvent toutefois circuler avec un vélo électrique lent.
    • Dès 16 ans, les cyclistes roulant avec un vélo électrique lent n’ont pas besoin d’un permis de conduire.
    • Pour circuler avec un vélo électrique rapide, il faut être titulaire d’un permis de conduire (au minimum pour la catégorie M).
    • Les vélos électriques doivent emprunter les pistes et les bandes cyclables.
    • Les vélos électriques lents ont le droit d’emprunter les voies sur lesquelles est installé un signal d’interdiction de circuler pour les cyclomoteurs. Les vélos électriques rapides doivent circuler sur ces voies le moteur coupé.
    • Les vélos électriques rapides doivent continuer d’être munis d’une plaque d’immatriculation et d’une vignette.
    • Il est recommandé de porter un casque pour cycliste. Le port du casque est obligatoire pour les utilisateurs de vélos électriques rapides. » (Autorités suisses en ligne, s. d.).
  • Équipement obligatoire
    • « Éclairage non clignotant (blanc à l’avant, rouge à l’arrière) fixe ou amovible et visible à 100 m de nuit par temps clair.
    • Éclairage non éblouissant pour les autres usagers.
    • Catadioptres ou feuilles réfléchissantes fixes, dont la plage éclairante doit avoir une surface d’au moins de 10 cm2, blancs à l’avant et rouges à l’arrière, également visibles à 100 m.
    • Pédales équipées de catadioptres à l’avant et à l’arrière, à l’exception des pédales de course, des pédales de sécurité et des dispositifs assimilés.
    • Pneus dont la toile n’est pas apparente.
    • Deux freins puissants, un par roue. » (Bfu, s. d.).

Engins non électriques : trottinettes, skateboards et rollers

  • « Homologation : Pas nécessaire
  • Plaque : Pas nécessaire
  • Casque : Pas obligatoire, conseillé
  • Trottoir : Obligation de rouler sur le trottoir s’il existe, avec les égards nécessaires envers les piétons. Autorisé également sur les chemins piétonniers et dans les zones piétonnes.
  • Piste cyclable : Obligation de rouler sur la piste cyclable s’il n’y a pas de trottoir.
  • Route publique : Autorisé partiellement, notamment dans les zones de rencontres (zones 20) et dans les zones 30. En l’absence de trottoir, chemin piétonnier ou piste cyclable, il est possible de circuler sur des routes secondaires à faible trafic.
  • Équipement obligatoire : sur chaussée et piste cyclable, de nuit et par mauvaise visibilité : feux blancs à l’avant et rouges à l’arrière, non clignotants. » (TCS, s. d. b).

Engins électriques

  • Cyclomoteur

« Équipement obligatoire pour les véhicules de la catégorie « cyclomoteur » et « cyclomoteur léger » :

    • Freins avant et arrière
    • Pneumatiques appropriés
    • Feux : blancs à l’avant et rouges à l’arrière, non clignotants
    • Sonnette
    • Catadioptre rouge à l’arrière
    • Catadioptres oranges sur les pédales, si le véhicules possède des pédales. (Les pédales de sport sont exceptées) » (TCS, s. d. b).
  • Le Segway

« Le Segway (appelé aussi « gyropode ») est composé de deux grosses roues, d’une plateforme pour poser ses pieds et d’un guidon. Le principe consiste à pencher son corps en avant pour avancer, en arrière pour freiner. Sa vitesse peut atteindre 20 km/h.

    • Vitesse maximale du moteur : 20 km/h
    • Puissance du moteur : Maximum 2.0 kW
    • Homologation : Nécessaire
    • Plaque : Nécessaire
    • Âge minimum : 14 ans avec un permis de catégorie M, sinon 16 ans.
    • Casque : Pas obligatoire, conseillé
    • Piste cyclable : Obligatoire (si existante)
    • Autorisé sur route (publique) : Oui
    • Autorisé sur trottoir : Non
    • Même règles que vélo : Oui
    • Catégorie : cyclomoteur
    • Équipement particulier obligatoire (en plus du matériel commun à cette catégorie) : Frein de service + frein de stationnement » (TCS, s. d. b).
  • La E-trottinette

« La E-trottinette ou trottinette électrique est tout simplement une trottinette avec un moteur.

    • Vitesse maximale du moteur : 20 km/h
    • Puissance du moteur : Maximum 0.5 kW
    • Homologation : Pas nécessaire
    • Plaque : Pas nécessaire
    • Âge minimum : 14 ans avec un permis de catégorie M, sinon 16 ans.
    • Casque : Pas obligatoire, conseillé
    • Piste cyclable : Obligatoire (si existante)
    • Autorisé sur route (publique) : Oui
    • Autorisé sur trottoir : Non
    • Même règles que vélo : Oui
    • Catégorie : cyclomoteur léger » (TCS, s. d. b)
  • La monoroue

« La monoroue ou monocycle (ou encore « wheel ») est composée d’une seule roue et deux repose- pieds rétractables de chaque côté. Même principe d’utilisation que pour le segway : il faut se pencher en avant pour accélérer, en arrière pour freiner.

    • Non homologué – interdit sur la voie publique.
    • Usage uniquement permis sur voie privée (surface réservée à un usage privé en faveur d’un nombre limité d’usagers, par ex. garage, place de parc, cour intérieure d’immeuble. Si une surface de ce type est librement accessible pour un nombre indéterminé d’usagers, par ex. parking de centre commercial, elle est considérée comme publique). » (TCS, s. d. b).
  • Le smartwheel

« Le smartwheel (ou « overboard ») est composé de deux petites plateformes entre deux roues. On retrouve le principe d’inclinaison du corps pour avancer ou freiner.

    • Non homologué – interdit sur la voie publique.
    • Usage uniquement permis sur voie privée (surface réservée à un usage privé en faveur d’un nombre limité d’usagers). » (TCS, s. d. b).
  • Le E-skateboard
    • « Non homologué – interdit sur la voie publique.
    • Usage uniquement permis sur voie privée (surface réservée à un usage privé en faveur d’un nombre limité d’usagers). » (TCS, s. d. b).
  • Le E-kart
    • « Non homologué – interdit sur la voie publique.
    • Usage uniquement permis sur voie privée (surface réservée à un usage privé en faveur d’un nombre limité d’usagers). » (TCS, s. d. b).
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